Objet

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Tout accès et/ou utilisation au Site suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre ARNAUD TPPL et vous.

Dans le cas où ne souhaiteriez pas accepter tout ou partie des présentes Conditions, vous êtes prié de renoncer à tout usage du site.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout personne disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

ARNAUD TPPL se réserve le droit de refuser l’accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout personne ne respectant pas les présentes Conditions.

Nous mettons en œuvre tous les moyens raisonnables à notre disposition pour assurer un accès de qualité au Site, cependant, nous ne sommes tenu à aucune obligation d’y parvenir. En outre, nous ne pouvons être tenus pour responsables de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à notre contrôle, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.

ARNAUD TPPL se réserve le droit d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

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• en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition depuis la page « Contact » ;

• en nous écrivant un e-mail à l’adresse suivante : contact@arnaudtppl.com.

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Force majeure

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Évolution du présent contrat

ARNAUD TPPL se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment, sans préavis. De ce fait, nous vous conseillons de consulter régulièrement les présentes Conditions disponibles sur le site www.arnaudtppl.com, pour vous tenir informés des modifications qui pourraient subvenir.

Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du Site par vous-même.

Droit applicable et juridiction compétente

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.